Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
fains-veel-fr.net15.eu
  • MA MAIRIE
    • LE CONSEIL MUNICIPAL
      • Le mot du Maire
      • Les Elus
      • Les services municipaux
    • PUBLICATIONS
      • Comptes rendus des Conseils Municipaux
      • Flash Infos
      • Tarifs municipaux
      • Règlement des affouages
      • Rapports annuels de la communauté d'agglomération
      • Publicité des actes règlementaires
    • DÉMARCHES EN LIGNE
      • Démarches administratives
      • Cimetières
    • LIENS UTILES
      • Service de l'eau
      • Bar le Duc Grand Meuse
      • Sites utiles
      • Géoportail
  • VIVRE À FAINS-VEEL
    • ENFANCE & JEUNESSE
      • Enseignement
      • Menus de la Cantine
      • Garderie et restauration scolaire
      • Assistantes maternelles
      • Maison d’assistantes maternelles
      • Centre de loisirs
    • ANNUAIRE
      • Associations
      • Santé
      • Entreprises
      • Numéros utiles
    • ACTIVITÉS & LOISIRS
      • Actualités de la commune
      • Agenda des manifestations
      • Equipements sportifs
    • BIEN VIVRE
      • Gestion des déchets
      • Règles de bonne conduite
      • Opération Tranquillité Vacances
      • Lutte contre l'insécurité routière
      • Plan canicule
  • TOURISME
    • Histoire de la commune
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • CONTACT
  • SIGNALEMENT

Bien vivre ici

Au coeur du Patrimoine

Calme et Nature

Halte fluviale

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées
  4. Évaluation environnementale

Évaluation environnementale

Mis à jour le03/09/2025

Demande d'examen préalable à la réalisation d'une étude d'impact (Évaluation Environnementale) Consultation et dépôt des projets soumis à étude d'impact (Évaluation environnementale) Depobio : plateforme de dépôt légal de données de biodiversité Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une éventuelle évaluation environnementale

Une évaluation environnementale est requise pour les projets qui, par leur nature, leur dimension ou leur localisation, sont susceptibles d'avoir des incidences notables sur l'environnement ou la santé humaine. Nous vous présentons la démarche par étapes.

Voir aussi

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des projets soumis à évaluation environnementale —Legifrance
  • Qu'est-ce que l’évaluation environnementale ? —Ministère chargé de l'environnement

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie de Fains-Veel 
14 Place de la Mairie
55000 FAINS-VEEL

tel. 03 29 45 07 65

OUVERTURE DU LUNDI AU VENDREDI : 

LUNDI : 08h00 - 12h00/ 13h30 - 18h00 

MARDI, JEUDI, VENDREDI : 08h00 - 12h00 / 13H30 - 16H30

MERCREDI : 08h00 - 16h30

    • MENTIONS LÉGALES
    • Accessibilité : non conforme

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee Mairie - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser