Commune de Fains-Veel

Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en séance ordinaire le vendredi 13 décembre 2019 à 18 heures 30 à la Mairie de FAINS avec l'ordre du jour suivant :

- Requalification des abords de l'Eglise Sainte Catherine en cohérence avec la place de la mairie
- Taxe foncière sur les propriétés bâties, exonération
- Prise en charge du coût de la carte de transport délivrée à Madame Cécile Barthélemy
- Location des baux ruraux 2019 et récupération des taxes foncières
- Location 2019 des jardins lieudit Aisances de Nonchalon
- Régime indemnitaire de l'agent de Police Municipale
- Ligne de trésorerie 2020
- Nomination d'un coordonnateur principal, d'un coordonnateur suppléant et de cinq agents recenseurs pour le recensement de la population 2020
- Indemnité du Conseil 2019 au Trésorier Payeur
- Demande de subvention auprès du GIP Objectif Meuse pour la mise en accessibilité de bâtiments communaux et du stade – Indication complémentaire
- Attribution du marché fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire
- Avenant au marché fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire
- Budget Caisse des Ecoles – Décisions modificatives
- Budget général – Décisions modificatives
- Avenant N°2 au marché travaux de voirie. Rue de Bégarenne, Saint Christophe et Avenue de la Libération
- Avenant N°1 au marché d'effacement des réseaux secs rue de Fains
- Convention de mise à disposition d'une emprise foncière au lieudit "Les fourières" à ENEDIS
- Convention de servitudes au profit d'ENEDIS pour la construction d'une ligne électrique souterraine au lieudit " Les fourières"
- Rapport d'activité 2018 de la Communauté d'Agglomération Bar le Duc Sud Meuse
- D.I.A
- Information sur le nombre et la répartition des sièges de Conseillers Communautaires au sein de la Communauté d'Agglomération de Bar le Duc Sud Meuse
- Affaires et questions diverses