Le Conseil Municipal se réunira vendredi 6 septembre 2019 à 18h30 avec l'ordre du jour suivant :

En raison d'un vice de forme dans la convocation à la séance du conseil municipal du 4 juillet 2019 et bien que les délibérations s’y rattachant soient exécutoires, nous reportons pour confirmation l’ordre du jour de cette séance le vendredi 06 septembre 2019 à18h30 à la mairie de FAINS auquel nous ajoutons cinq nouveaux dossiers.

•  Motion de soutien sur les incidences de la transformation de la maternité de Bar le Duc en Maison des - Parents et des Enfants;
• RIFSEEP : Modification de l'annexe concernant la catégorie B;
• Attribution de subventions 2019 aux associations locales;
• Facturation scolarisation extérieure - année scolaire 2018/2019;
• Tarifs année scolaire 2019/2020  - restauration scolaire,  garderie périscolaire,  école de musique; affouages;
• Adhésion 2018 à l'assistance aux communes proposée par la Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud;
• Cessions de biens matériels;
• Requalification des couches de roulement rue de Bégarenne, rue Saint Christophe et réfection des bordures de l'avenue de la Libération. Attribution du marché;
• Requalification des abords de l'Eglise Sainte Catherine en cohérence avec la place de la mairie. - Recrutement d'un maître d'œuvre. Attribution du marché;
• Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement;
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des ordures ménagères et assimilés;
• D.I.A ;
• Affaires et questions diverses;

• Budget général – Décisions modificatives;
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale du personnel communal;
• Effacement des réseaux secs et rénovation de l'éclairage public, Rue de Fains. Attribution du marché;
• Approbation du règlement intérieur de l'école de musique;
• D.I.A;
• Affaires et questions diverses