🏛️ CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2026

Le prochain Conseil municipal de Fains-Véel se réunira le lundi 21 septembre 2026 à 18h30, salle du Conseil municipal, 14 place de la Mairie.

📋 ORDRE DU JOUR

Sous réserve de modification.

1. Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants

2. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Réattribution du lot n°11 à la suite de la liquidation judiciaire de l’entreprise titulaire.

3. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°1 au lot n°11.

4. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°2 au lot n°1.

5. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°5 au lot n°3.

6. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°1 au lot n°8.

7. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°1 au lot n°9.

8. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°3 au lot n°14.

9. Marché d’extension de la halte-garderie et restructuration de l’école maternelle / mairie
Avenant n°1 à la convention de maîtrise d’œuvre.

10. Marché de réhabilitation, extension et protection des installations sportives
Avenant n°2 au lot n°3.

11. Remboursement de frais engagés par une directrice d’école

12. Rapports annuels 2025 sur le prix et la qualité des services publics

• Service public de l’eau potable ;
• Service public de l’assainissement collectif et non collectif.

13. Information sur le transfert des pouvoirs de police du Maire
Concernant la Communauté d’Agglomération Meuse Grand Sud.

📅 Lundi 21 septembre 2026
🕕 18h30
📍 Salle du Conseil municipal – 14 place de la Mairie, Fains-Véel

La séance est ouverte au public.