CONSEIL MUNICIPAL DU 6/07/2026

Ordre du jour du Conseil municipal
Lundi 6 juillet 2026

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 avril 2026.
2. Fixation des tarifs pour l'année scolaire 2026/2027 (restauration scolaire, garderie périscolaire et école de musique) et campagne d'affouages 2026.
3. Facturation aux communes des frais de scolarisation des enfants non-résidents – année scolaire 2025/2026.
4. Attribution des subventions 2026 aux associations.
5. Complément à la ligne de trésorerie et souscription d'emprunts.
6. Avenant n° 1 au lot n° 1 du marché d'extension de la halte-garderie et de restructuration de l'école maternelle / mairie de Fains-Véel.
7. Avenant n° 2 au lot n° 14 du marché d'extension de la halte-garderie et de restructuration de l'école maternelle / mairie de Fains-Véel.
8. Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Nationale des Chèques-Vacances (ANCV).
9. Adhésion à l'association de lutte contre les frelons asiatiques.
10. Adhésion au service RGPD (Règlement général sur la protection des données) du Centre de gestion de la Meuse.
11. Adhésion à l'Association des Communes Forestières.
12. Mandat à l'Office national des forêts (ONF) pour la facturation dématérialisée des ventes de bois relevant du régime forestier au nom de la commune.
13. Information sur les transactions foncières réalisées en 2025.
14. Information sur les marchés publics de l'année 2025.
15. Information sur la formation des élus au titre de l'exercice 2025.
16. Présentation du rapport d'activité 2025 de la Communauté d'Agglomération.