CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DU 27/04/2026

1)    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 mars 2026,

2)    Adoption du Règlement intérieur du conseil municipal,

3)    Désignation des membres des commissions communales,

4)    Désignation des membres de la commission d’appel d’offres,

5)    Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’orchestre d’harmonie,

6)    Détermination du nombre et désignation des membres du conseil d’administration du C.C.A.S.,

7)    Désignation des représentants au sein de l’Office Municipal des Sports,

8)    Désignation des représentants au sein de l’Office Municipal de la Culture et des Loisirs,

9)    Désignation des membres proposés pour siéger à la commission des impôts

10) Désignation des délégués auprès du syndicat intercommunal A.G.E.D.I. (Agence de Gestion et de Développement Informatique),

11) Désignation des délégués à la F.U.C.L.E.M. (Fédération Unifiée des Collectivités Locales pour l’Electrification en Meuse),

12) Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) de la communauté d’agglomération Meuse Grand Sud,

13) Désignation des membres de la commission consultative de Véel,

14) Budget primitif 2026 – Ville,

15) Budget primitif 2026 - Caisse des écoles,

16) Reconduction de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – budget général et budget annexe caisse des écoles,

17) Vote des taux fiscaux 2026,

18) Subvention 2026 à la caisse des écoles,

19) Subvention 2026 au C.C.A.S,

20) Subvention exceptionnelle à l’association « Patrimoine en Barrois »,

21) Reconduction du programme d’aide au ravalement de façades privées sur l’exercice 2026,

22) Avenant n°1 lot n°7 du marché d’extension halte-garderie et restructuration école maternelle / mairie de Fains-Véel,

23) Avenant n°1 au lot n°1 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives,

24) Avenant n°1 au lot n°3 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives,

25) Avenant n°1 au lot n°5 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives,

26) Avenant n°1 au lot n°6 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives,

27) Participation financière à la formation BAFA d’animateurs pour le centre de loisirs,

28) Extraction du domaine public pour intégration en « domaine privé cadastré » pour cession (rue du moulin et Pré Lecomte),

29) Adhésion au service retraite du Centre de gestion de la Meuse,

30) Prolongation de la convention avec la ville de Bar-le-Duc pour la livraison de repas au restaurant scolaire.