REUNIONS TOUTES COMMISSIONS

17/04/2026

ORDRE DU JOUR DE LA REUNION DE TOUTES LES COMMISSIONS

1)      Adoption du Règlement intérieur du conseil municipal

2)      Désignation des membres des commissions communales

3)      Désignation des membres de la commission d’appel d’offres

4)      Désignation des représentants au sein du conseil d’administration de l’orchestre d’harmonie

5)      Détermination du nombre et désignation des membres du conseil d’administration du C.C.A.S.

6)      Désignation des représentants au sein de l’Office Municipal des Sports

7)      Désignation des représentants au sein de l’Office Municipal de la Culture et des Loisirs

8)      Désignation des membres proposés pour siéger à la commission des impôts

9)      Désignation des délégués auprès du syndicat intercommunal A.G.E.D.I. (Agence de Gestion et de Développement Informatique)

10)  Désignation des délégués à la F.U.C.L.E.M. (Fédération Unifiée des Collectivités Locales pour l’Electrification en Meuse)

11)  Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) de la communauté d’agglomération Meuse Grand Sud

12)  Désignation des membres de la commission consultative de Véel

13)  Budget primitif 2026 - Ville

14)  Budget primitif 2026 - Caisse des écoles

15)  Reconduction de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement – budget général et budget annexe caisse des écoles

16)  Vote des taux fiscaux 2026

17)  Subvention 2026 à la caisse des écoles

18)  Subvention 2026 au C.C.A.S

19)  Subvention exceptionnelle à l’association « Patrimoine en Barrois »

20)  Reconduction du programme d’aide au ravalement de façades privées sur l’exercice 2026

21)  Avenant n°1 lot n°7 du marché d’extension halte-garderie et restructuration école maternelle / mairie de Fains-Véel

22)  Avenant n°1 au lot n°1 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives

23)  Avenant n°1 au lot n°3 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives

24)  Avenant n°1 au lot n°5 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives

25)  Avenant n°1 au lot n°6 du marché de réhabilitation, extension, protection des installations sportives

26)  Participation financière à la formation BAFA d’animateurs pour le centre de loisirs

27)  Extraction du domaine public pour intégration en « domaine privé cadastré » pour cession (rue du moulin et Pré Lecomte)

28)  Adhésion au service retraite du Centre de gestion de la Meuse

29)  Prolongation de la convention avec la ville de Bar-le-Duc pour la livraison de repas au restaurant scolaire