PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

09/03/2026

Mairie de Fains-Véel
Convocation / Information officielle

Conseil municipal
Date : Lundi 9 mars
Horaire : 18h30
Lieu : Mairie de Fains-Véel

Le Conseil municipal de la commune de Fains-Véel se réunira en séance afin d’examiner les points inscrits à l’ordre du jour suivant :

Ordre du jour :

  1. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Budget général

  2. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 – Caisse des écoles

  3. Affectation de l’excédent 2025 issu du CFU – Budget général

  4. Affectation de l’excédent 2025 issu du CFU – Caisse des écoles

  5. Avenant n°1 – Lot n°14 du marché relatif à l’extension de la halte-garderie et à la restructuration de l’école maternelle / mairie de Fains-Véel

  6. Avenant n°3 – Lot n°3 du marché relatif à l’extension de la halte-garderie et à la restructuration de l’école maternelle / mairie de Fains-Véel

  7. Avenant n°1 – Lot n°4 du marché de réhabilitation, d’extension et de protection des installations sportives municipales

  8. Programme des coupes à marquer par l’Office National des Forêts (ONF) – Exercice 2026-2027 (annule et remplace les précédentes dispositions)

  9. Demande de subvention 2026 au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) pour l’acquisition des immeubles sis 4 rue de Véel et 1 rue du Cachon

  10. Demande de subvention 2026 au titre du produit des amendes de police

La séance est publique, sauf décision contraire du Conseil municipal.