ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

lE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL SE DEROULERA LUNDI 29 SEPTEMBRE 2025 A 18H30 AVEC L'ORDRE DU JOUR SUIVANT :

1)    Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 juillet 2025,

2)    Attribution du marché habilitation, extension, et protection des installations sportives municipales,

3)    Avenant N°1 au lot N° 12 du marché d’extension halte-garderie et restructuration école maternelle / mairie de Fains-Véel,

4)    Durée d’amortissement des subventions d’équipement versées,

5)    Classe de neige pour les élèves de CM1,

6)    Attribution d’une subvention à l’amicale du personnel communal,

7)    Valorisation des charges supplétives 2024,

8)    Adhésion à l’association « Route Patrimoniale et Touristique Saint-Martin en Lorraine »,

9)    Elaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunale – Débat en Conseil sur les orientations,

10) Convention pour la télétransmission des actes réglementaires et budgétaires du budget annexe de la caisse des écoles.