ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUILLET 2025
1) Demande de subvention à la communauté d'agglomération Meuse Grand Sud pour la réhabilitation du stade - Fonds de concours 2025
2) Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour la réhabilitation du stade
3) Avenant N°1 à la convention de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du stade - Actualisation des honoraires
4) Acquisition de l’immeuble situé 4 rue de Véel appartenant à la succession Nottat/Mourot
5) Acquisition de l’immeuble situé 1 rue du Cachon appartenant aux consorts Lallement
6) Acquisition de 10 parcelles de terrains au lieudit Côte Géminel - Rue de Bégarenne
7) Acquisition de 3 parcelles de terrains aux lieudits sous Filou Terme et sous Dame Gilles appartenant à Mme Florence Lenfant
8) Acquisition de 5 parcelles de terrains aux lieuxdits Poirier la Douce, les Poteaux, Fraicul, Charuel et la Vérine appartenant aux consorts GILLET
9) Convention d’occupation temporaire d’une surface sise sur la parcelle cadastrée sur Fraicul, section BB N° 30, avec American Tower Corporation (A.T.C.)
10) Convention d’occupation temporaire d’une surface sise sur la parcelle cadastrée sur Fraicul, section BB N° 30, avec Orange
11) Acquisition d’œuvres d’une artiste peintre locale - Patrimoine communal
12) Convention avec la ville de Bar-le-Duc pour la livraison de repas au restaurant scolaire
13) Tarifs année scolaire 2025/2026 (Restauration scolaire - Garderie périscolaire - École de musique)
14) Facturation aux communes (Scolarisation des enfants non-résidents - Année scolaire 2024/2025)
15) Tarif des affouages (Campagne 2025)
16) Attribution des subventions 2025 aux associations
17) Avenant N°1 au règlement intérieur des services périscolaires restauration et garderie
18) Publication des transactions foncières 2024
19) Information : Marchés publics conclus en 2024
20) Information : Formation des élus sur l’année 2024
21) Information : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau de la communauté d’agglomération Meuse Grand Sud
22) Information : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement de la communauté d’agglomération Meuse Grand Sud