CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2024

Le prochain et avant dernier conseil municipal de l'année 2024 se déroulera vendredi 29/11/2024 à la mairie de Fains-Véel à 18h30 avec l'Ordre du jour suivant  :

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 octobre 2024 ;
• Décision modificative N° 1/2024
• Achat de parcelle appartenant au Centre hospitalier Bar-le-Duc - Fains Véel ;
• Demande de subvention 2025 au Conseil Départemental au titre de l’école de musique ;
• RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel) – Actualisation ;
• Location des baux ruraux 2024 - Récupération des taxes foncières 2024 ;
• Location 2025 des jardins lieudit « Aisances de Nonchalon » ;
• Tarifs 2025.

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Le dernier conseil municipal de l'année 2024 est programmé vendredi 27/12/2024 à la mairie de Véel à 18h30.