Commune de Fains-Veel

 Le Conseil Municipal se réunira vendredi 6 septembre 2019 à 18h30 avec l'ordre du jour suivant :

En raison d'un vice de forme dans la convocation à la séance du conseil municipal du 4 juillet 2019 et bien que les délibérations s’y rattachant soient exécutoires, nous reportons pour confirmation l’ordre du jour de cette séance le vendredi 06 septembre 2019 à18h30 à la mairie de FAINS auquel nous ajoutons cinq nouveaux dossiers.

  •  Motion de soutien sur les incidences de la transformation de la maternité de Bar le Duc en Maison des - Parents et des Enfants;
  • RIFSEEP : Modification de l'annexe concernant la catégorie B;
  • Attribution de subventions 2019 aux associations locales;
  • Facturation scolarisation extérieure - année scolaire 2018/2019;
  • Tarifs année scolaire 2019/2020  - restauration scolaire,  garderie périscolaire,  école de musique; affouages;
  • Adhésion 2018 à l'assistance aux communes proposée par la Communauté d'Agglomération Meuse Grand Sud;
  • Cessions de biens matériels;
  • Requalification des couches de roulement rue de Bégarenne, rue Saint Christophe et réfection des bordures de l'avenue de la Libération. Attribution du marché;
  • Requalification des abords de l'Eglise Sainte Catherine en cohérence avec la place de la mairie. - Recrutement d'un maître d'œuvre. Attribution du marché;
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement;
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des ordures ménagères et assimilés;
  • D.I.A ;
  • Affaires et questions diverses;
  • Budget général – Décisions modificatives;
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale du personnel communal;
  • Effacement des réseaux secs et rénovation de l'éclairage public, Rue de Fains. Attribution du marché;
  • Approbation du règlement intérieur de l'école de musique;
  • D.I.A;
  • Affaires et questions diverses