Commune de Fains-Veel
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Météo à Fains-Véel

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Mar
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Calendrier
Prochain conseil municipal

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL


Le CONSEIL MUNICIPAL se réunira en séance ordinaire le
JEUDI 28 JUIN 2018 à  18 h 30 à la Mairie de FAINS avec l'ordre du jour suivant  :

 

  • Installation d'un nouveau Conseiller Municipal;
  • Modification de la composition de la troisième commission;
  • Décisions modificatives;
  • Emprunt investissement 2018;
  • Attribution des subventions 2018 aux associations de Fains-Véel;
  • Aides en numéraire et en nature accordées aux associations locales;
  • Facturation scolarisation extérieure - année scolaire 2017/2018;
  • Tarifs année scolaire 2018/2019  - restauration scolaire,  garderie périscolaire,  école de musique; affouages;
  • Remboursements de frais d'achats à deux agents de l'Ecole de musique;
  • Marché "transformation des deux courts de tennis et des deux mini-courts  en béton poreux par la fourniture et pose d'une terre artificielle";
  • Demande de subvention auprès du GIP Objectif Meuse pour la réhabilitation de deux courts de tennis et des deux mini-tennis non couverts;
  • Effacement des réseaux secs rue de Fains et rénovation de l'éclairage public rue de Fains, de Combles et Avenue de la Libération;
  • Vente de la tondeuse autoportée KUBOTA;
  • Vente parcelle AB 62 et 63 sises au lieu-dit "Aisances de Nonchalon";
  • Acquisition parcelle AC 639 sise "Cugnot";
  • Régularisation d'un emploi non permanent "pour un accroissement saisonnier d'activité " en emploi "au titre d'une activité accessoire exercée par un agent de droit public";
  • Personnel communal - suppression d'un poste suite à un départ en retraite - création et suppression d'un poste suite à un avancement de grade;
  • Création d'un emploi saisonnier;
  • Rapport annuel 2017 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets;
  • Rapport annuel 2017 de la Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse sur le prix et la qualité du service public de l'eau, de l'assainissement et du S.P.A.N.C. (Service Public d'Assainissement Non Collectif);
  • Modification du contrat de location des salles communales et du règlement intérieur sur les conditions de leur mise à disposition;
  • Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A);
  • Affaires et questions diverses.